Terms of sale
Conditions Générales de Vente
1. Introduction
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l'ensemble des ventes de produits commercialisés par Oxya.studio, une marque indépendante de vêtements, sur notre site internet ou dans nos points de vente physiques. En validant une commande, le client accepte sans réserve les présentes conditions.
2. Identification de l'entreprise
Oxya.studio
Société micro entreprise
Numéro TVA intracommunautaire : [numéro TVA]
Email : max.lilo@yahoo.com
3. Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux qui figurent sur le site [URL du site] ou dans nos points de vente physiques au moment de la consultation par le client. Oxya.studio s'engage à décrire avec la plus grande précision les produits, leurs caractéristiques, tailles, et prix. Toutefois, des erreurs ou des modifications peuvent survenir, notamment en raison des variations des stocks ou des informations des fournisseurs.
4. Commande
La commande est effectuée par le client via le site internet ou en boutique physique. Le client choisit les produits et les ajoute à son panier. Avant de finaliser la commande, il peut vérifier et modifier son choix. La commande est validée par le client lorsqu'il clique sur le bouton de confirmation de commande, après avoir pris connaissance des présentes CGV.
La commande n'est définitive qu'après réception par le client d'un email de confirmation, lequel comprend un récapitulatif de la commande, ainsi que les informations relatives à l'expédition.
5. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), sauf mention contraire. Les frais de livraison, s'ils s'appliquent, sont ajoutés au prix total de la commande et sont clairement indiqués avant la validation de la commande.
6. Paiement
Le paiement des produits peut être effectué par carte bancaire (Visa, MasterCard, etc.), PayPal ou tout autre moyen de paiement proposé sur le site. Le paiement est sécurisé et effectué au moment de la validation de la commande.
En cas de paiement par carte bancaire, le montant sera débité au moment de l'expédition des produits, sauf si les produits sont en précommande ou en attente de réapprovisionnement, auquel cas le débit peut être effectué à la commande.
7. Livraison
Les produits sont expédiés à l'adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison varient en fonction de la destination et du mode de livraison choisi. Un email de confirmation de l'expédition sera envoyé au client avec un numéro de suivi.
En cas de retard de livraison, Oxya.studio ne pourra être tenue responsable des retards imputables aux services postaux ou aux prestataires de transport.
8. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour.
Les produits retournés doivent être dans leur état et emballage d'origine, non portés, non lavés et accompagnés de la facture d'achat. Tout produit retourné incomplet, abîmé ou sali ne pourra être repris.
Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception des produits retournés, par le même moyen de paiement utilisé lors de la commande.
9. Échanges
Si le produit reçu ne convient pas (taille, couleur, etc.), le client peut demander un échange sous réserve de la disponibilité des produits en stock. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas d'erreur de Oxya.studio.
10. Garantie
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés. En cas de défaut de conformité ou de produit défectueux, le client peut contacter le service client pour demander un échange ou un remboursement.
11. Responsabilité
Oxya.studio ne pourra être tenue responsable en cas de force majeure ou d'événements imprévus échappant à son contrôle, tels que des grèves, des perturbations des services de transport, ou toute autre situation indépendante de sa volonté.
La responsabilité de Oxya.studio est limitée au montant total de la commande et ne saurait en aucun cas excéder ce montant.
12. Protection des données personnelles
Oxya.studio collecte et traite les données personnelles des clients conformément à la législation en vigueur sur la protection des données personnelles (RGPD). Ces informations sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des commandes et de la relation client. Le client peut exercer ses droits d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition en contactant Oxya.studio à l'adresse email suivante : max.lilo@yahoo.com.
13. Propriété intellectuelle
Les contenus du site internet [URL du site] (textes, images, logos, etc.) sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de Oxya.studio. Toute reproduction, diffusion ou exploitation non autorisée de ces éléments est interdite.
14. Modification des CGV
Oxya.studio se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales de Vente à tout moment. Les conditions applicables à une commande sont celles en vigueur au moment de la validation de cette commande.
15. Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, le client pourra tenter de résoudre le conflit à l'amiable avec Oxya.studio. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du lieu de résidence du client, sous réserve des règles de compétence impératives.
16. Contact
Pour toute question relative aux commandes, aux retours ou à tout autre aspect des présentes conditions, le client peut contacter notre service client à l'adresse suivante : max.lilo@yahoo.com.